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SCOT Nord Doubs - Les élus de la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier » ethnographic research proposal compare and contrast essay writer phd thesis on rainwater harvesting social science research paper outline college english homework help pay for dissertation grants how to write statement concept essays
SCoT Nord Doubs

Les élus de la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier »

Les élus de la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier ».

L'élaboration du SCoT Nord Doubs de Pays de Montbéliard Agglomération, dont le Président de droit est Monsieur Charles Demouge, est pilotée par la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier » de la collectivité. Son Vice-Président délégué est Monsieur Jean-Louis Noris (Président de la Commission 12), sa Vice-Présidente est Madame Claude-Françoise SAUMIER (Membre Communautaire), le Conseiller Communautaire Délégué (Habitat) est Monsieur Patrick Froehly et le Conseiller Communautaire Délégué (Urbanisme) est Monsieur Philippe Gautier.

La commission est composée de :

Président de droit : Charles DEMOUGE.

Vice-Président délégué (Président de la Commission 12) : Jean-Louis NORIS.

Membre Communautaire (Vice-Présidente de la Commission 12) : Claude-Françoise SAUMIER.

Conseillers communautaires délégués :

 - Patrick FROEHLY - habitat.

 - Philippe GAUTIER - urbanisme.

Autres membres communautaires ne bénéficiant pas d'une délégation de fonction dans la commission :

 - Catherine MEUNIER.

 - Rémi PLUCHE.

 - Samia MESSAOUDI.

 - Joël VERNIER.

 - Gérald GROSCLAUDE.

 - Mathieu MOINE.

 - Marilyne HASSENFRATZ.

 - Jean-Luc MARTINO.

 - Philippe GASSER.

La commission 12 est également élargie à six élus, membres cooptés :

 - Kévin PREVOT.

 - Lino PALESTRI.

 - Luca THIÉRY.

 - Daniel PICQUART.

 - Dominique FATON.

 - Christian ROTH.