SCoT Nord Doubs

Rapport de présentation

Objet du rapport de présentation – L141-3 CU.

Il expose le diagnostic territorial et analyse l'état initial de l'environnement et la consommation d'espace.

Il explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) et le document d'orientations et d'objectifs (DOO).

Il évalue les incidences prévisibles de la mise en œuvre du schéma sur l'environnement.