SCoT Nord Doubs

Les élus de la commission 9 « SCoT et Urbanisme »

Les élus de la commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

L'élaboration du SCoT Nord Doubs de Pays de Montbéliard Agglomération, dont le Président est monsieur Charles Demouge, est pilotée par la commission 9 « SCoT et Urbanisme » de la collectivité. Son président délégué est monsieur Jean-Louis Noris ; le conseiller communautaire délégué au SCoT est monsieur Joël Vernier.

La commission est composée de :

Président de droit : Charles DEMOUGE.

Président délégué : Jean-Louis NORIS.

Vice-Président délégué : Marc TIROLE - urbanisme.

Conseillers communautaires délégués :

- Pierre-Aimé GIRARDOT - relations institutionnelles et politiques transversales.

- Joël VERNIER - suivi des travaux du SCoT.

Autres membres communautaires ne bénéficiant pas d'une délégation de fonction dans la commission :

- Marie-Claude GALLARD.

- Catherine MEUNIER.

- Joseph TYRODE.

- Philippe BOITEUX.

- Christian TOITOT.

- Hélène HENRIET.

- Jean FRIED.

- Patrick FROEHLY.

- Philippe MATHIEU.

- Henri-Francis DUFOUR.

- Marie-Claire LIVET.

- Gilles MAILLARD.

La commission 9 est également élargie à quatre élus, membres de l'ex-Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs : 

 - Jean-Claude JEANNIN.

 - Alain LAMARCHE.

 - Pascal MARCHETTI.

 - Jean-Claude VERONESE.