SCoT Nord Doubs

Les élus de la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier »

Les élus de la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier ».

L'élaboration du SCoT Nord Doubs de Pays de Montbéliard Agglomération, dont le Président de droit est Monsieur Charles Demouge, est pilotée par la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier » de la collectivité. Son Vice-Président délégué est Monsieur Jean-Louis Noris (Président de la Commission 12), sa Vice-Présidente est Madame Claude-Françoise SAUMIER (Membre Communautaire), le Conseiller Communautaire Délégué (Habitat) est Monsieur Patrick Froehly et le Conseiller Communautaire Délégué (Urbanisme) est Monsieur Philippe Gautier.

La commission est composée de :

Président de droit : Charles DEMOUGE.

Vice-Président délégué (Président de la Commission 12) : Jean-Louis NORIS.

Membre Communautaire (Vice-Présidente de la Commission 12) : Claude-Françoise SAUMIER.

Conseillers communautaires délégués :

 - Patrick FROEHLY - habitat.

 - Philippe GAUTIER - urbanisme.

Autres membres communautaires ne bénéficiant pas d'une délégation de fonction dans la commission :

 - Catherine MEUNIER.

 - Rémi PLUCHE.

 - Samia MESSAOUDI.

 - Joël VERNIER.

 - Gérald GROSCLAUDE.

 - Mathieu MOINE.

 - Marilyne HASSENFRATZ.

 - Jean-Luc MARTINO.

 - Philippe GASSER.

La commission 12 est également élargie à six élus, membres cooptés :

 - Kévin PREVOT.

 - Lino PALESTRI.

 - Luca THIÉRY.

 - Daniel PICQUART.

 - Dominique FATON.

 - Christian ROTH.