Les élus de la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier »
Les élus de la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier ».
L'élaboration du SCoT Nord Doubs de Pays de Montbéliard Agglomération, dont le Président de droit est Monsieur Charles Demouge, est pilotée par la commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier » de la collectivité. Son Vice-Président délégué est Monsieur Jean-Louis Noris (Président de la Commission 12), sa Vice-Présidente est Madame Claude-Françoise SAUMIER (Membre Communautaire), le Conseiller Communautaire Délégué (Habitat) est Monsieur Patrick Froehly et le Conseiller Communautaire Délégué (Urbanisme) est Monsieur Philippe Gautier.
La commission est composée de :
Président de droit : Charles DEMOUGE.
Vice-Président délégué (Président de la Commission 12) : Jean-Louis NORIS.
Membre Communautaire (Vice-Présidente de la Commission 12) : Claude-Françoise SAUMIER.
Conseillers communautaires délégués :
- Patrick FROEHLY - habitat.
- Philippe GAUTIER - urbanisme.
Autres membres communautaires ne bénéficiant pas d'une délégation de fonction dans la commission :
- Catherine MEUNIER.
- Rémi PLUCHE.
- Samia MESSAOUDI.
- Joël VERNIER.
- Gérald GROSCLAUDE.
- Mathieu MOINE.
- Marilyne HASSENFRATZ.
- Jean-Luc MARTINO.
- Philippe GASSER.
La commission 12 est également élargie à six élus, membres cooptés :
- Kévin PREVOT.
- Lino PALESTRI.
- Luca THIÉRY.
- Daniel PICQUART.
- Dominique FATON.
- Christian ROTH.