SCoT Nord Doubs

21 Juin 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Le 21 juin 2018.

- Retour du Bureau de PMA du 14 juin dernier suite à l'information des avis des Personnes Publiques Associées (PPA) consultées sur le projet de SCoT Nord Doubs arrêté le 27 novembre 2017 et sur les échanges des suites à donner.

Réservée aux membres.

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