SCoT Nord Doubs

20 Novembre 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Le 20 novembre 2017.

 - Préparation du Conseil Communautaire de PMA du 27 novembre prochain auquel sera soumis le projet de SCoT pour arrêt.

Réservée aux membres.

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