SCoT Nord Doubs

14 Juin 2018 : Bureau de PMA - SCoT Nord Doubs.

Bureau de PMA - SCoT Nord Doubs.

Le 14 juin 2018.

- Exposé des services de l'État aux membres du Bureau de PMA sur les contenus à retravailler sur le projet de SCoT Nord Doubs arrêté le 27 novembre 2017 et présentation des suites à donner.

Réservé aux membres.

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