SCoT Nord Doubs

05 Juillet 2016 : Comité de pilotage du SMSCoT ND

Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Le 05 juillet 2016.

 - Restitution des travaux réalisés en commissions thématiques sur le DOO.

 - Annonce des rencontres territoriales.

 - Approfondissement des prescriptions générales du DOO.

Réservé aux membres.

Notre agenda