SCoT Nord Doubs

05 Décembre 2017 : Commission SCoT Nord Doubs du CODEV.

Commission SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

Le 05 décembre 2017.

Présentation de la synthèse des propositions faites par le CODEV dans le cadre du processus d'élaboration du SCoT Nord Doubs et de la manière dont elles ont été appréhendées par le maître d'ouvrage (PMA) et le maître d'oeuvre (Agence d'Urbanisme).

Réservée aux membres.

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