SCoT Nord Doubs

02 Mai 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Le 02 mai 2018.

- Information sur les avis des Personnes Publiques Associées (PPA) consultées sur le projet de SCoT Nord Doubs arrêté le 27 novembre 2017 et échanges sur les suites à donner.

Réservée aux membres.

Notre agenda