SCoT Nord Doubs

Agenda

Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).


Le 08 juillet 2015 en salle Tuefferd de PMA.

Présentation du diagnostic détaillé du SCoT Nord Doubs.

Dans le cadre de l’association, tout au long de la procédure, des Personnes Publiques Associées (PPA), citées notamment au L 121-4 du code de l’urbanisme, le Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs a restitué son diagnostic.


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