SCoT Nord Doubs

Agenda

CCVR - Conseil Communautaire - Présentation du SCoT par l’ADU.


Le 26 novembre 2012 à Sainte-Marie.

Suite à la présentation conjointe DDT/ADU sur les SCoT du 19/10, de nombreuses interrogations subsistaient. Ainsi, le Président de la CCVR, Monsieur Daniel JACOTTET, a sollicité à nouveau l’ADU pour intervenir en Conseil Communautaire sur cette problématique SCoT.

Les élus communautaires étaient invités.

Ces questionnements portaient à la fois sur l’émergence du SCoT et sur son contenu.

A cette occasion, il a été possible d’approfondir différentes notions, comme la règle de constructibilité limitée, la compatibilité entre les différents droits d’urbanisme, la structure porteuse nécessaire à un SCoT, etc.


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