SCoT Nord Doubs

Notre agenda

Tout l'agenda


16 Avril

16 avril 2019 : 2ème Atelier "Habitat" du SCoT Nord Doubs.

- Déclinaison plus précise et cohérente des prescriptions du DOO.

15 Avril

15 avril 2019 : 2ème Atelier "Environnement" du SCoT Nord Doubs.

- Déclinaison plus précise et cohérente des prescriptions du DOO.

28 Mars

28 Mars 2019 : Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).

Présentation de l'avancement des travaux sur le SCoT Nord Doubs aux Personnes Publiques Associées (PPA) : - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) et feuille de route en vue d'élaborer le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO). Réservée aux membres.

27 Mars

27 mars 2019 - Commission SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

Le 27 mars 2019. Réflexion complémentaire du CODEV suite aux préconisations des services de l'État sur le projet de SCoT Nord Doubs. Réservée aux membres.

20 Novembre

20 Novembre 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Préparation du Conseil Communautaire de PMA du 27 novembre prochain auquel sera soumis le projet de SCoT pour arrêt.

09 Octobre
26 Septembre
26 Septembre

26 Septembre 2017 : Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).

Présentation du SCoT Nord Doubs avant arrêt. Réservée aux membres.

19 Septembre
05 Juillet
30 Mai

30 Mai 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Point d'avancement du SCoT relatif au Commerce.

04 Mai

04 Mai 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

Point d'avancement du SCoT relatif à la Trame Verte et Bleue (TVB).

02 Mai

02 Mai 2017 : Commission du SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

Retour des élus du SCoT sur les propositions du CODEV concernant le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO).

08 Novembre

08 Novembre 2016 : Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

- Restitution des rencontres territoriales. - Elaboration du DOO. Réservé aux membres.

05 Juillet

Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

- Restitution des travaux réalisés en commissions thématiques sur le DOO. - Annonce des rencontres territoriales. - Approfondissement des prescriptions générales du DOO. Réservé aux membres.

16 Juin

Commission du SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

. Retour des élus du SCoT sur les propositions du CODEV concernant le PADD. . Engagement de la contribution sur le DOO. Réservée aux membres.

08 Juin

Commission thématique "Population-Habitat" du SCoT Nord Doubs.

Poursuite des premiers travaux réalisés sur les thématiques du DOO. Réservée aux membres.

02 Juin

Commission thématique "Environnement" du SCoT Nord Doubs.

Poursuite des premiers travaux réalisés sur les thématiques du DOO. Réservée aux membres.

01 Juin

Commission thématique "Economie" du SCoT Nord Doubs.

Poursuite des premiers travaux réalisés sur les thématiques du DOO. Réservée aux membres.

23 Mai

Commission thématique "Qualité des espaces" du SCoT Nord Doubs.

Poursuite des premiers travaux réalisés sur les thématiques du DOO. Réservée aux membres.

28 Avril

Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).

Présentation du PADD du SCoT Nord Doubs. Réservée aux membres.

26 Avril

Réunion publique n°2 du SCoT Nord Doubs.

Présentation du PADD du SCoT Nord Doubs. Séance publique.

11 Avril

Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Travail en atelier sur le DOO. Réservé aux membres.

05 Février

Commission n°5 élargie de Pays de Montbéliard Agglomération.

. Echanges sur le PADD du SCoT Nord Doubs (suite). . Lancement de l'études "Analyse des résultats du schéma de 2006".

07 Décembre
30 Novembre

Pays de Montbéliard Agglomération.

Échanges sur le PADD du SCoT Nord Doubs.

26 Novembre

Communauté de Communes de la Vallée du Rupt.

Échanges sur le PADD du SCoT Nord Doubs.

25 Novembre
24 Novembre

Communauté de Communes des Trois Cantons.

Échanges sur le PADD du SCoT Nord Doubs.

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