SCoT Nord Doubs

Nos documents
rarefetish.org

Fonds documentaire

Flux RSS
[ Recherche avancée ]

2017

SCoT Nord Doubs - Porter à connaissance complémentaire de l'État - 27 Juillet 2017 - (GRT Gaz - PPRI La Feschotte).

Date de parution : 27/07/2017

...

2016

SCoT Nord Doubs : l'avancement du projet - Mai 2016.

Date de parution : 03/06/2016

Pendant toute la durée de l’élaboration du SCoT, un processus de concertation est mis en œuvre afin d’associer les habitants et l’ensemble des acteurs du territoire aux grandes orientations d’aménagement et de développement du territoire du SCoT Nord Doubs. Dans ce cadre, le Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs...

SCoT en vigueur : toujours d'actualité - délibération du 17 mai 2016.

Date de parution : 03/06/2016

...

SCoT en vigueur : Analyse 10 ans après - Mai 2016.

Date de parution : 11/05/2016

Le SCoT de PMA a été approuvé le 22 mai 2006. L’analyse des effets du SCoT est rendue obligatoire par le code de l’urbanisme (article L. 143-28 du CU). En effet, dix ans après l’approbation du SCoT, il a été nécessaire de procéder à une analyse des résultats de l’application du schéma, notamment en...

2015

SCoT Nord Doubs : Débat sur le PADD en Comité Syndical du SMSCoT Nord Doubs du 15 décembre 2015 - Diaporama présenté en séance.

Date de parution : 15/12/2015

...

SCoT Nord Doubs : Débat sur le PADD en Comité Syndical du SMSCoT Nord Doubs du 15 décembre 2015 - Procès-Verbal.

Date de parution : 15/12/2015

...

SCoT Nord Doubs - Porter à connaissance de l'État - Septembre 2015.

Date de parution : 01/09/2015

...

SCoT Nord Doubs : Dossier de demande de dérogation dans le cadre de l'ouverture à l'urbanisation.

Date de parution : 01/04/2015

...

2014

SCoT Nord Doubs : Portrait de territoire.

Date de parution : 16/10/2014

Définition d'un projet de territoire à l’échelle des quatre communautés de communes "Les Balcons du Lomont", du Pays de Pont-de-Roide, des Trois Cantons et de la Vallée du Rupt et de Pays de Montbéliard Agglomération. Pour l’occasion du comité syndical de réinstallation, l’ADU propose une publication dont...

SCoT Nord Doubs : Restitution des rencontres territoriales - 16 octobre 2014.

Date de parution : 16/10/2014

...

SCoT Nord Doubs : Délibération de prescription - 14 janvier 2014.

Date de parution : 14/01/2014

...

2006

SCoT en vigueur - 22 mai 2006.

Date de parution : 22/05/2006

Le document présente les différents points suivants: Rapport de présentation PADD Documents d'orientations générales Bilan de la concertation ...

Nos documents
rarefetish.org