SCoT Nord Doubs

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23.10.2020

Commission 12 « Urbanisme - Habitat - Aménagement du territoire - Patrimoine immobilier ».

. Transfert de compétence PLU - Modalités d'information aux communes. . Synthèse des avis sur le projet de SCoT arrêté et propositions de suites à donner.
22.11.2019

22 novembre 2019 : Conseil Communautaire de PMA.

- Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT Nord Doubs.
12.11.2019

12 novembre 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

- Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT Nord Doubs.
10.09.2019

10 septembre 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

- Arbitrages finaux relatifs à l'élaboration du projet de SCoT Nord Doubs.
11.07.2019

11 juillet 2019 : Réunion avec les Personnes Publiques Associées.

. Analyse partagée du DOO (Document d'Orientations et d'Objectifs) du SCoT Nord Doubs.
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