SCoT Nord Doubs

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21.06.2018

21 juin 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Retour du Bureau de PMA du 14 juin dernier suite à l'information des avis des Personnes Publiques Associées (PPA) consultées sur le projet de SCoT Nord Doubs arrêté le 27 novembre 2017 et sur les échanges des suites à donner.
02.05.2018

02 mai 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Information sur les avis des Personnes Publiques Associées (PPA) consultées sur le projet de SCoT Nord Doubs arrêté le 27 novembre 2017 et échanges sur les suites à donner.
05.12.2017

05 décembre 2017 : Séance plénière extraordinaire du CODEV.

. Synthèse globale des contributions du CODEV au SCoT Nord Doubs.
27.11.2017

27 novembre 2017 : Conseil Communautaire de PMA.

. Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT.
20.11.2017

20 novembre 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. SCoT - Bilan de la concertation et arrêt du projet.
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