SCoT Nord Doubs

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05.07.2017

05 juillet 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. SCoT - Synthèse de l'avancement du projet.
30.05.2017

30 mai 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Point d'avancement du SCoT relatif au commerce. . Avis de la Communauté d'Agglomération sur les PLU de Badevel et de Saint-Julien-les-Montbéliard.
04.05.2017

04 mai 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Point d'avancement du SCoT relatif à la Trame Verte et Bleue (TVB).
02.05.2017

02 mai 2017 : Commission SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

. Retour des élus du SCoT sur les propositions du CODEV concernant le DOO (Document d'Orientation et d'Objectifs).
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