SCoT Nord Doubs

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27.11.2017

27 novembre 2017 : Conseil Communautaire de PMA.

. Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT.
20.11.2017

20 novembre 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. SCoT - Bilan de la concertation et arrêt du projet.
09.10.2017

09 octobre 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. SCoT - Synthèse globale du projet en vue de l'arrêt prévu avant fin 2017.
26.09.2017

26 septembre 2017 : Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).

. Synthèse globale avant arrêt du SCoT.
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