SCoT Nord Doubs

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15.04.2019

15 avril 2019 : 2ème Atelier "Environnement" du SCoT Nord Doubs.

- Déclinaison plus précise et cohérente des prescriptions du DOO.
11.04.2019

11 avril 2019 : Bureau de PMA.

. Présentation de l'avancement des travaux du SCoT Nord Doubs en vue d'un nouvel arrêt du projet à l'automne 2019.
28.03.2019

28 mars 2019 : Réunion avec les Personnes Publiques Associées.

. Présentation de l'avancement des travaux du SCoT Nord Doubs en vue d'un nouvel arrêt du projet à l'automne 2019.
27.03.2019

27 mars 2019 : Commission SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

. Réflexion complémentaire du CODEV suite aux préconisations des services de l'État sur le projet de SCoT Nord Doubs.
12.03.2019

12 mars 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Feuille de route des prochains ateliers pour le DOO (Document d'Orientation et d'Objectifs).
28.01.2019

28 janvier 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Orientations issues des ateliers du SCoT Nord Doubs et poursuite du travail.
07.12.2018

07 décembre 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Synthèse succincte des 4 premiers ateliers thématiques du SCoT Nord Doubs et calendrier des suites à donner.
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