SCoT Nord Doubs

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18.10.2018

Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Partage sur les principaux éléments de diagnostic actualisés du 1er projet de SCoT Nord Doubs et échanges sur les principales questions à aborder en ateliers thématiques.
05.09.2018

Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Organisation des travaux à venir et composition des ateliers.
21.06.2018

Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Retour du Bureau de PMA du 14 juin dernier suite à l'information des avis des Personnes Publiques Associées (PPA) consultées sur le projet de SCoT Nord Doubs arrêté le 27 novembre 2017 et sur les échanges des suites à donner.
02.05.2018

Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

. Information sur les avis des Personnes Publiques Associées (PPA) consultées sur le projet de SCoT Nord Doubs arrêté le 27 novembre 2017 et échanges sur les suites à donner.
05.12.2017

Séance plénière extraordinaire du CODEV.

. Synthèse globale des contributions du CODEV au SCoT Nord Doubs.
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