SCoT Nord Doubs

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22.11.2019

22 novembre 2019 : Conseil Communautaire de PMA.

- Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT Nord Doubs.
12.11.2019

12 novembre 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

- Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT Nord Doubs.
10.09.2019

10 septembre 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

- Arbitrages finaux relatifs à l'élaboration du projet de SCoT Nord Doubs.
11.07.2019

11 juillet 2019 : Réunion avec les Personnes Publiques Associées.

. Analyse partagée du DOO (Document d'Orientations et d'Objectifs) du SCoT Nord Doubs.
10.07.2019

10 juillet 2019 : Commission SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

. Présentation des principaux éléments du DOO.
09.07.2019

09 juillet 2019 : Réunion de synthèse des ateliers du SCoT Nord Doubs.

- Présentation des principaux éléments du DOO.
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