03 Mai 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

30 avril 2019 : 2ème Atelier "Gestion de l'espace" du SCoT Nord Doubs.

29 avril 2019 : 2ème Atelier "Activités Économiques" du SCoT Nord Doubs.

17 avril 2019 : Réunion publique relative à l'avancement des travaux du SCoT Nord Doubs.

16 avril 2019 : 2ème Atelier "Habitat" du SCoT Nord Doubs.

15 avril 2019 : 2ème Atelier "Environnement" du SCoT Nord Doubs.

11 avril 2019 : Bureau de PMA.

28 Mars 2019 : Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).

27 mars 2019 - Commission SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

12 Mars 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

28 Janvier 2019 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

07 Décembre 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

27 novembre 2018 : Atelier "Gestion de l'espace" du SCoT Nord Doubs.

26 novembre 2018 : Atelier "Habitat" du SCoT Nord Doubs.

20 novembre 2018 : Atelier "Développement Économique" du SCoT Nord Doubs.

19 novembre 2018 : Atelier "Environnement" du SCoT Nord Doubs.

Les 4 ateliers thématiques du SCoT Nord Doubs.

22 Octobre 2018 : Séance collective de partage sur la 1ère version du projet de SCoT Nord Doubs arrêté.

18 Octobre 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

05 Septembre 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

21 Juin 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

14 Juin 2018 : Bureau de PMA - SCoT Nord Doubs.

02 Mai 2018 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

05 Décembre 2017 : Commission du SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

27 Novembre 2017 : Conseil Communautaire de PMA auquel sera soumis le projet de SCoT pour arrêt.

20 Novembre 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

14 Novembre 2017 : Séminaire des élus communautaires de PMA.

09 Octobre 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

26 Septembre 2017 : Réunion publique n°4 du SCoT Nord Doubs.

26 Septembre 2017 : Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).

19 Septembre 2017 : Réunion publique n°3 du SCoT Nord Doubs.

05 Juillet 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

30 Mai 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

04 Mai 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

02 Mai 2017 : Commission du SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

23 Mars 2017 : Commission 9 « SCoT et Urbanisme ».

14 Mars 2017 : Commission du SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

06 Décembre 2016 : Commission du SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

08 Novembre 2016 : Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

08 Novembre 2016 : Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Tenue des rencontres territoriales du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Commission du SCoT Nord Doubs du CODEV - Concertation.

Commission thématique "Population-Habitat" du SCoT Nord Doubs.

Commission thématique "Environnement" du SCoT Nord Doubs.

Commission thématique "Economie" du SCoT Nord Doubs.

Commission thématique "Qualité des espaces" du SCoT Nord Doubs.

Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).

Réunion publique n°2 du SCoT Nord Doubs.

Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Commission du SCoT Nord Doubs n°4 du CODEV - Concertation.

Conseil de Développement (CODEV) - Commission SCoT Nord Doubs.

Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Commission n°5 élargie de Pays de Montbéliard Agglomération.

Conseil de Développement (CODEV) - Commission SCoT Nord Doubs.

Comité de pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Communauté de Communes du Pays de Pont-de-Roide.

Pays de Montbéliard Agglomération.

Communauté de Communes de la Vallée du Rupt.

Communauté de Communes "Les Balcons du Lomont".

Communauté de Communes des Trois Cantons.

Rencontre annulée : Comité de Pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Première réunion publique du SCoT Nord Doubs.

10e rencontres nationales des SCoT.

Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).

Commission du SCoT Nord Doubs n°3 du CODEV - Concertation.

Comité de Pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Tenue des commissions thématiques du SCoT Nord Doubs.

Commission thématique Environnement.

Commission thématique Population-Habitat.

Commission thématique Qualité des espaces.

Commissions thématiques Qualité des espaces et Environnement.

Commission thématique Economie.

Commissions thématiques Qualité des espaces et Environnement.

Commissions thématiques Economie et Population-Habitat.

Comité de Pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité de Pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Présentation dans les 5 EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) du diagnostic du SCoT Nord Doubs.

PMA - Présentation du diagnostic du SCoT Nord Doubs.

CCBL - Présentation du diagnostic du SCoT Nord Doubs.

CCPP - Présentation du diagnostic du SCoT Nord Doubs.

CC3C - Présentation du diagnostic du SCoT Nord Doubs.

CCVR - Présentation du diagnostic du SCoT Nord Doubs.

Comité de Pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Programmation des commissions thématiques du SCoT Nord Doubs.

1ère Réunion du Comité de Pilotage du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Tenue des rencontres Territoriales du SCoT Nord Doubs.

CCVR - Annonce de l'organisation des rencontres territoriales du SCoT Nord Doubs.

CCPP - Annonce de l'organisation des rencontres territoriales du SCoT Nord Doubs.

CC3C - Annonce de l'organisation des rencontres territoriales du SCoT Nord Doubs.

CCBL - Annonce de l'organisation des rencontres territoriales du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

PMA - Annonce de l'organisation des rencontres territoriales du SCoT Nord Doubs.

Réunion de réinstallation du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

Bureau Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

13ème édition des journées des villes ADU'rables.

1ère Réunion du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.

9èmes Rencontres nationales des SCoT.

CCPP - Conseil Communautaire - Présentation du SCoT par l’ADU.

CCVR - Conseil Communautaire - Présentation du SCoT par l’ADU.

Tenue des rencontres DDT/ADU et EPCI - Perspective SCoT.

CCPP - Présentation intercommunale - Perspective SCoT.

CCVR - Présentation intercommunale - Perspective SCoT.

CC3C - Présentation intercommunale - Perspective SCoT.

CCBL - Présentation en Conseil Communautaire - Perspective SCoT.