SCoT Nord Doubs

Commission CODEV

CODEV - Commission du 10 juillet 2019 : Présentation des principaux éléments du DOO.
CODEV - Commission du 27 mars 2019 : Réflexion complémentaire du CODEV suite aux préconisations des services de l'État sur le projet de SCoT ND.
Séance plénière extraordinaire du CODEV du 05 décembre 2017 : Synthèse globale des contributions du CODEV au SCoT ND.
CODEV - Commission du 06 décembre 2016 : Présentation/échanges sur le projet de DOO du SMSCoT ND.
CODEV - Commission du 16 juin 2016 : Retour des élus sur les propositions du CODEV sur le PADD du SCoT ND.
CODEV - Commission du 29 février 2016 : Échanges sur l'offre commerciale et de services en présence du cabinet d'études "Cibles et Stratégies".
CODEV - Commission du 26 janvier 2016 : Restitution/échanges sur le projet de PADD du SCoT ND établi par le SMSCoT ND.
CODEV - Commission du 08 juillet 2015 : Retour des élus du SMSCoT ND sur le diagnostic proposé par le CODEV.
CODEV - Commission du 18 mars 2015 : Analyse du diagnostic du SCoT ND établi par l'ADU et validé par le Comité Syndical du SMSCoT ND.
CODEV - Commission du 11 février 2015 : 1ère séance d'acculturation afin de mieux appréhender les tenants et les aboutissants du projet de SCoT ND.
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