SCoT Nord Doubs

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La Concertation.

Un processus de concertation est mis en œuvre pendant toute la durée de l’élaboration du projet de SCoT, associant les habitants, les associations locales, les usagers et généralement l’ensemble des personnes concernées.

Dans le cadre du SCoT Nord Doubs, les modalités de concertation seront, a minima, les suivantes :

  • Publication d’informations sur l’avancement du projet dans les bulletins d’information respectifs de chacune des anciennes intercommunalités et de Pays de Montbéliard Agglomération.
http://www.scot-nord-doubs.fr/index.php?id=654&no_cache=1&search_cote=BUL/INF

SCoT Nord Doubs - Informations sur l'avancement du projet

Date de parution : 03/06/2016

La revue de presse des anciennes intercommunalités et de PMA relatives au SCoT Nord Doubs.
  • Communication sur le présent site internet.
  • Mise à disposition du public au siège de chacune des anciennes intercommunalités et de Pays de Montbéliard Agglomération :

          . de documents validés à chacune des étapes suivantes : diagnostic, PADD, DOO.

         . d’un registre pour l’expression des habitants.

  • Organisation de réunions publiques.
Les Réunions Publiques du SCoT Nord Doubs.
  • Le Conseil de Développement contribue également aux réflexions. Ces contributions seront mises à disposition du public.
  • Un bilan de cette concertation sera réalisé préalablement à l’arrêt du projet de SCoT et validé par le conseil communautaire.

Cette concertation est complémentaire de l’association des différentes personnes publiques qui sont invitées aux groupes de travail partenariaux mis en place pour l’élaboration du SCoT. Ces groupes de travail peuvent être élargis si besoin à d’autres acteurs. Les associations locales d’usagers et les associations agréées en environnement, en vertu de l’article L.212-5 du code de l’urbanisme, sont notamment consultées à leur demande.

Les réunions des PPA (Personnes Publiques Associées) du SCoT Nord Doubs.

Et compte tenu du caractère frontalier du périmètre du SCoT Nord-Doubs avec la Suisse, et en application de l’article L.121-4-1 du code de l’urbanisme, une consultation de la République et Canton du Jura a été effectuée pour identifier les éventuelles modalités de travail spécifiques à envisager.

La Concertation Citoyenne pour un Schéma de Cohérence Territoriale Nord Doubs partagé.

 

Le Conseil de Développement (Codev), instance de démocratie participative, prévue par la Loi d’Orientation sur l’Aménagement et le Développement Durable du Territoire du 25 juin 1999 (art. 26) est un lieu unique d’expression et de dialogue entre des personnes d’horizons très divers provenant de la Société Civile organisée. Ensemble, elles expriment leurs idées, les mettent en débat et imaginent des projets au profit du territoire et de ses habitants.

Dans le cadre de l’élaboration du SCoT Nord Doubs, le Codev est mandaté par PMA pour accompagner une partie de la concertation citoyenne.

A cette fin, une commission spécifique a été créée au sein du Codev.

Aujourd’hui, 46 candidats volontaires et bénévoles s'investissent sur ce document d’urbanisme qui va définir à l’échelle large du bassin de vie et pour le long terme (15 ans), les grandes orientations d’aménagement et de développement du territoire.

Le Codev sur la toile et les réseaux sociaux :

http://codev.agglo-montbeliard.fr

Personnes référentes, à contacter :

Monsieur Jilali EL RHAZ, Directeur du Codev.

Téléphone : 03.81.31.89.65.

Par mail : codev(at)agglo-montbeliard.fr

Commission CODEV

Les Commissions du SCoT Nord Doubs du CODEV.

 

 

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